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du site.
Conformément
à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans
l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://mosell-ane.com/
l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de
son suivi ;
Propriétaire
du site : Robin
VANHAAREN – MOSELL ANE – Ferme de Haussonville 57830 Foulcrey
Siret : 78930250200016
Créateur du
site : City-com, Agence de communication Sarrebourg
Responsable de publication : Robin VANHAAREN
Hébergeur : Site hébergé chez O2Switch
Nom de domaine : Réservé chez O2Switch
Conception
et Maintenance du Site Internet : City-com, pour la conception de vos sites internet
à Sarrebourg
Tél: +33 3 87 08 21 41
7 Imp. des Marronniers Bâtiment le 1884, 57400 Sarrebourg,
SIRET : 847 840 956 00019
www.city-com.fr
Conditions
générales d’utilisation du site.
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Utilisateur ci-après désigne toute personne se connectant au site Mosell-ane.com
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générales d’utilisation ci-après, dans leur version en cours au moment de la
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reste libre de déterminer d’éventuelles interruptions de mise en ligne,
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invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Informations
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a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de
l’entreprise MOSELL ANE – Robin VANHAAREN.
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indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements
figurant sur le site Mosell-ane.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés
sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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que possible. Toutefois, Mosell-ane.com ne pourrait être tenue responsable des
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Gestion des
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protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août
2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24
octobre 1995.
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suivantes : URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé
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à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit
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transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection
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